Site officiel de la Mairie d'Emerainville
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER
Publié le 30 Janvier 2012Approbation compte rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2011,
Finances
- Décision modificative numéro 3
- Vote du taux des taxes
- Vote du Budget Primitif 2012-01-27
Enfance - Jeunesse
- Principe délégation de service public + rapport de présentation
- Convention de partenariat avec la CAF
- Revalorisation tarif PSU
- Participation aux séjours et aux activités
Espace Saint Exupéry
- Tarification activités et spectacles
Urbanisme
- Acquisition de 2 logements
Personnel
- Contrat d’assurances des risques statutaires
Divers
- Point SAN
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE
Publié le 15 Décembre 2011I - Administration Générale
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2011
II – Finances
- Décision modificative N°2 au budget 2011
- Modalité de calcul du taux d’effort
- Débat d’orientation budgétaire 2012 Rapport sur la ZUS pour 2011
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
III - Technique
- Convention de prestations de service et de maîtrise d’œuvre pour l’entretien du passage inférieur reliant Emerainville–Pontault-Combault
- Réactualisation de la longueur de voirie classée pour calcul de la DGF
IV – Personnel
- Avenant Contrat assurance pour le personnel conclu entre le centre de gestion et la C.N.P.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 0CTOBRE
Publié le 20 Octobre 2011LE CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU A L’HÔTEL DE VILLE LE LUNDI 24 OCTOBRE 2011 À 20 HEURES 30
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2011
Publié le 30 Août 2011LUNDI 5 SEPTEMBRE 2011 à 20H30
ORDRE DU JOUR :
I - Administration Générale
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 25 juillet 2011,
- Porté à connaissance du rapport annuel 2010 du service public d’eau potable assuré par le SAN,
- Porté à connaissance du rapport annuel 2010 du service public d’assainissement assuré par le SAN,
- Transformation du Syndicat d’Agglomération Nouvelle (SAN) du Val Maubuée en Communauté d’Agglomération,
- Approbation du rapport de présentation de la délégation de service public de la restauration scolaire,
- Autorisation de lancement de la procédure de délégation de service public pour la restauration scolaire,
- Désignation d’une commission ad hoc de délégation de service public pour la restauration scolaire et municipale.
II - Affaires culturelles
- Participation des familles à la location d’instruments de musique (guitares et violons)
III - Urbanisme
- Elaboration d’un règlement local de publicité,
- Cession par Epamarne à la commune de l’assiette foncière du parking et espace vert à l’angle de la rue de l’ancien monastère et de l’avenue de l’Europe.
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